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AIR Analyse d’impact réglementaire



Analyse d'impact réglementaire (AIR), ouvrage dirigé par Moktar Lamari

L'ouvrage « Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Balises méthodologiques pour mieux évaluer les réglementations » a récemment été publié aux Presses de l'Université du Québec sous la direction du professeur Moktar Lamari et avec la collaboration de plusieurs chercheurs de l'ENAP et du Centre de recherche et d'expertise en évaluation (CREXE), dont Jessica Bouchard et Éva Anstett, qui cosignent le livre.

En tant qu’instrument d’intervention dont disposent les gouvernements pour résoudre un problème public, la réglementation doit favoriser le bien-être social, tout en évitant les effets néfastes sur l’économie et les entreprises. Son efficacité est évidemment tributaire de la qualité des analyses et des évaluations qui ont été menées au préalable. Conséquemment, la mise en place d’éléments d’aide à la prise de décision est nécessaire pour appuyer les gouvernements dans la formulation d’une réglementation efficiente. L’analyse d’impact réglementaire (AIR) est une méthode d’évaluation pour examiner les effets anticipés d’une action publique et communiquer ces informations aux responsables politiques. Cet ouvrage traite des enjeux de l’AIR ainsi que des repères méthodo¬logiques et des étapes à suivre pour la réaliser. Il aborde les notions relatives à la documentation et à la formulation de problématiques publiques et expose les méthodes efficaces en matière de collecte et de traitement des données. Il présente les techniques reconnues pour mesurer le rendement d’une intervention publique, puis les meilleures pratiques visant à éclairer la prise de décision et à communiquer les résultats d’une AIR. Enfin, il comporte des études de cas propres à la France et au Québec pour contextualiser ce type d’analyse à l’aide d’exemples pratiques.

Proposant un parcours balisé pour la réalisation de meilleures AIR, il servira de guide aux étudiants, aux analystes, aux gestionnaires, aux parties prenantes du secteur privé et, pourquoi pas, aux parlementaires concernés et intéressés par les concepts et les méthodes de l’AIR.

En vente aux Presses de l’Université du Québec

Collaborateurs :
Éva Anstett
Jessica Bouchard
Nancy Bouchard
Étienne Charbonneau
Pierre Cliche
Jean-Claude Cloutier
Marie-Claude Jean
Jéthro Kombo Yetilo
Moktar Lamari
Nicolas Moinet
Lisette Moreau
Jean-René Prévost
Marcel Proulx
Benoît Rigaud
Jean-François Savard
 


Séminaire de formation sur l'analyse d'impacts réglementaires (AIR) - 29 et 30 avril 2015

Après un premier succès, le CREXE a le plaisir d’annoncer une nouvelle version du Séminaire de formation sur l'analyse d'impacts réglementaires (AIR) au gouvernement du Québec qui se tiendra les 29 et 30 avril 2015 à l'École nationale d’administration publique (ENAP). Ce séminaire est ouvert à l’ensemble des professionnels et des gestionnaires chargés de la réalisation d’AIR dans tous les ministères et organismes.

Dans le cadre de la nouvelle Politique gouvernementale sur l'allégement réglementaire et administratif (décret 32-2014), tous les projets de réglementation touchant les entreprises font maintenant l'objet d'une analyse d'impacts réglementaires (AIR) par le ministère ou l'organisme responsable, qui doit être systématiquement publiée. Ce séminaire de formation vise donc à approfondir les connaissances des analystes et gestionnaires responsables de la réalisation d’AIR, en utilisant une approche participative et appuyée par des études de cas et des ateliers pratiques. Pour cette deuxième édition, le programme et le contenu de ce séminaire ont été bonifiés afin de satisfaire les attentes des participants et de les outiller dans la pratique de leurs activités professionnelles. Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter le programme détaillé :
Programmation AIR 2015.pdf

Vous pouvez vous inscrire au Séminaire, dès maintenant, à l’adresse suivante :
Inscription Séminaire AIR 2015




Boîte à outils - Ressources, manuels, rapports, présentations, etc.


Vous trouverez dans cette section des outils pour vous accompagner dans vos tâches professionnelles.

Présentation de Monsieur Moktar Lamari : L'analyse d'impact réglementaire (AIR) : d'un concept à une méthode opérationnelle

Présentation AIR PDF




Grand succès pour le Séminaire de formation sur l’analyse d’impacts réglementaires

Le séminaire sur l’analyse d’impacts réglementaires au gouvernement du Québec organisé par le CREXE les 9 et 10 juin a été un succès. Neuf intervenants dont sept professeurs de l’ENAP, provenant des trois campus ont présentés des contenus d’intérêt à la centaine de participants, maintenant plus outillés pour la réalisation des AIR.

Ce séminaire a ouvert des perspectives très intéressantes, notamment pour l’offre de prochains séminaires sur le sujet. La création d’une communauté de pratique entre les responsables des analyses d’impacts réglementaires dans tous les ministères et organismes a aussi été abordée.

Le CREXE se réjouit de pouvoir prendre part à ces projets.